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22 mars 2008 6 22 /03 /mars /2008 14:50

Le Conseil municipal du 21 mars 2008 a élu Nelly Jaquet Maire de Bar-le-Duc

puis a déterminé les attributions des neuf adjoints :

1er adjoint : Gilles Barnagaud : économie, tourisme et animation commerciale,
2e adjoint : Roland Corrier : sports,
3e adjoint : Didier Aynès : finances,
4e adjointe :
Diana André : enseignement.,
5e adjoint : Philippe Serrier : urbanisme, travaux et logement,
6e adjoint : Daniel Bersweiler : culture, festival Renaissance et animations culturelles,
7e adjointe : Marilyne Menoux : environnement et démocratie locale,
8e adjointe : Chantal Déprez : vie associative,
9e adjointe : Mireille Goeder : cohésion sociale, famille et jeunesse.
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20 mars 2008 4 20 /03 /mars /2008 23:52

La séance d'installation du Conseil municipal de Bar-le-Duc a eu lieu vendredi 21 mars à 17 h 30 à la salle des fêtes de Bar-le-Duc

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17 décembre 2007 1 17 /12 /décembre /2007 11:32
Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007
1    Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année2007/2008   
2    Classe d'environnement 2008   
3    Tarifs - Location d'installations sportives   
4    Redevances centre nautique - Année 2008   
5    Subventions à caractère sportif- Année 2007   
6    Avances sur subventions sportives - Année 2008   
7    Centre de loisirs de la Fédération - Demande de subvention d'investissement 2008   
8    Subvention au centre socioculturel Marbot - Libération   
9    Convention de location de la parcelle « Tremble Voleur- au club canin de Bar-le-Duc   
10    Autorisation d'urbanisme - Permis de construire - Cuisine centrale   
11    Vente - Immeuble 18 Rue de Polval   
12    Permis de démolir - Bâtiments divers pour création de la gare multimodale   
13    Cession de parcelles - Giratoire Rue des Romains   
14    Cession de parcelles - Combles en Barrois   
15    Acquisition - Parcelle Chemin de Plein Chaumont   
16    Vente - Immeuble 144 Rue de Véel   
17    Requalification et extension d'aires de stationnement en ville haute, Esplanade du Pâquis et des Grangettes   
18    Délégation du droit de préemption au profit de l'OPAC de la Meuse - Immeuble 54 Rue des Ducs - Annulation   
19    Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets Etat/Région 2007/2013   
20    Festival Renaissances - Demande de financement du GIP Objectif Meuse   
21    Accueil saisonnier à l'église Saint-Étienne - Complément de subvention à l'Office de Tourisme de Bar-le-Duc et de ses environs - Année 2007   
22    Attribution d'une subvention au profit de la Clé de Sol   
23    Avances sur subventions 2008 au projet de l'A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations   
24    Tarifs - Location des salles et espaces municipaux   
25    Tarifs - Médiathèque - Simplification   
26    Tarifs - C.I.M.   
27    Réalisation d'une étude diagnostic technique et de programmation architecturale en vue de l'implantation des réserves du Musée Barrois et du fonds ancien de la Médiathèque dans le bâtiment ex-Leclerc   
28    Restauration des vitraux de la chapelle du pont Notre-Dame en partenariat avec le Rotary-Club de Bar-le-Duc   
29    Aire de stationnement pour camping-cars Tarifs   
30    Camping et halte fluviale   
31    Tarifs - Concessions de cimetière   
32    Tarifs - Cuisine Centrale   
33    Tarifs - Prestations de service et télédistribution   
34    Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements(foires, marchés, cirque, taxis) au 1er janvier 2008   
35    Paiement de cotisations à des organismes professionnels   
36    Avances sur subvention 2008 au profit de l'U.C.I.A.   
37    Acompte sur subvention 2008 au profit du C.C.A.S.   
38    Mise en place du régime indemnitaire- 2ème phase   
39    Proposition de ratios pour l'avancement de grade   
40    Modification de l'organigramme   
41    Frais de déplacement   
42    Création d'une plate-forme pour l'accueil de la future gare multimodale d: Bar-le-Duc   
43     Rapport de présentation 2006 '007 de la Communauté de Communes de Bar-le-Duc   
44    Modifications budgétaires   
45    Attribution de marché - Assurances - Groupement de commandes   
46    Attribution de marché - Assurances - Risques statutaires   
47     Attribution de marché - Aménagement des parkings Grangettes et Pâquis (*)   

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12 septembre 2007 3 12 /09 /septembre /2007 10:22
Conseil municipal du jeudi 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre
1    Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
2    Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine)
3    P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
4    Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
5    Actualisation des tarifs pour les spectacles organisés par la Ville de Bar-le-Duc au théâtre municipal
6    Restructuration et mise aux normes du centre nautique municipal - Participations financières
7    Centre nautique - Nouveau plan d'organisation de la sécurité   et de surveillance (P.O.S.S.)
8    Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l'année 2007
9    Subventions à caractère sportif
10    Minigolf - Attribution d'une subvention à l'association - Pagode
11    Contrat Éducatif Local 2006/2007 - Subventions
12    C.C.A.S. - Subvention
13    Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l'année 2007/2008
14    Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc
15    Extension des missions du service « Politique de la Ville »
16    Vente d'immeuble à l'OPAC de la Meuse
17    Acquisition d'un immeuble 1 Rue des Romains
18    Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche
19    Pôle d'échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - participations financières
20    Contournement de Bar-le-Duc
21    Gare multimodale - Avenant à la convention du 5 juillet   2005 passée avec l'EPF Lorraine
22    Dénomination du camping municipal
23    Dénomination du pôle petite enfance
24    Adhésion à l'association « Les Villes Moyennes du T.G.V. Est Européen »
25    Modification de l'organigramme
26    Modification de l'organigramme-Création d'un poste de chargé de mission
27    Fixation des ratios pour l'avancement de grade des agents de   catégorie C
28    Information au Conseil Municipal sur les marchés passés en procédure adaptée
29    Rapport d'information sur le S.I.T.U.B.
30    Recouvrement de charges entre la Ville de Bar-le-Duc et le SITUB
31    Admissions en non-valeur et titres annulés
32    Décisions modificatives
33    Indemnisation- Sinistre à l'ex-Leclerc
34    Exonération de la taxe foncière - Pôle de compétitivité  - M.I.P.I.
35    Groupement de commandes Assurances -Élection d'un membre
36    Convention portant groupement de commande - Chèques restaurant / téléphonie fixe
37    Transfert des résultats eau/assainissement du BP Ville vers le      BP Codecom
38    Mur de la gare routière - Avenant n° 1 (*)
39    Maîtrise d'oeuvre - aménagement du pôle multimodale -Avenant n° 1 (*)
40    Travaux de mise en conformité de l'ex-Leclerc - Avenant n° 1 pour les lots menuiseries et peinture (*)
41    Attribution de marché - Voirie sur bon de commandes (*)

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