Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007
1    Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année2007/2008   
2    Classe d'environnement 2008   
3    Tarifs - Location d'installations sportives   
4    Redevances centre nautique - Année 2008   
5    Subventions à caractère sportif- Année 2007   
6    Avances sur subventions sportives - Année 2008   
7    Centre de loisirs de la Fédération - Demande de subvention d'investissement 2008   
8    Subvention au centre socioculturel Marbot - Libération   
9    Convention de location de la parcelle « Tremble Voleur- au club canin de Bar-le-Duc   
10    Autorisation d'urbanisme - Permis de construire - Cuisine centrale   
11    Vente - Immeuble 18 Rue de Polval   
12    Permis de démolir - Bâtiments divers pour création de la gare multimodale   
13    Cession de parcelles - Giratoire Rue des Romains   
14    Cession de parcelles - Combles en Barrois   
15    Acquisition - Parcelle Chemin de Plein Chaumont   
16    Vente - Immeuble 144 Rue de Véel   
17    Requalification et extension d'aires de stationnement en ville haute, Esplanade du Pâquis et des Grangettes   
18    Délégation du droit de préemption au profit de l'OPAC de la Meuse - Immeuble 54 Rue des Ducs - Annulation   
19    Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets Etat/Région 2007/2013   
20    Festival Renaissances - Demande de financement du GIP Objectif Meuse   
21    Accueil saisonnier à l'église Saint-Étienne - Complément de subvention à l'Office de Tourisme de Bar-le-Duc et de ses environs - Année 2007   
22    Attribution d'une subvention au profit de la Clé de Sol   
23    Avances sur subventions 2008 au projet de l'A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations   
24    Tarifs - Location des salles et espaces municipaux   
25    Tarifs - Médiathèque - Simplification   
26    Tarifs - C.I.M.   
27    Réalisation d'une étude diagnostic technique et de programmation architecturale en vue de l'implantation des réserves du Musée Barrois et du fonds ancien de la Médiathèque dans le bâtiment ex-Leclerc   
28    Restauration des vitraux de la chapelle du pont Notre-Dame en partenariat avec le Rotary-Club de Bar-le-Duc   
29    Aire de stationnement pour camping-cars Tarifs   
30    Camping et halte fluviale   
31    Tarifs - Concessions de cimetière   
32    Tarifs - Cuisine Centrale   
33    Tarifs - Prestations de service et télédistribution   
34    Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements(foires, marchés, cirque, taxis) au 1er janvier 2008   
35    Paiement de cotisations à des organismes professionnels   
36    Avances sur subvention 2008 au profit de l'U.C.I.A.   
37    Acompte sur subvention 2008 au profit du C.C.A.S.   
38    Mise en place du régime indemnitaire- 2ème phase   
39    Proposition de ratios pour l'avancement de grade   
40    Modification de l'organigramme   
41    Frais de déplacement   
42    Création d'une plate-forme pour l'accueil de la future gare multimodale d: Bar-le-Duc   
43     Rapport de présentation 2006 '007 de la Communauté de Communes de Bar-le-Duc   
44    Modifications budgétaires   
45    Attribution de marché - Assurances - Groupement de commandes   
46    Attribution de marché - Assurances - Risques statutaires   
47     Attribution de marché - Aménagement des parkings Grangettes et Pâquis (*)