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12 septembre 2007 3 12 /09 /septembre /2007 10:22
Conseil municipal du jeudi 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre
1    Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
2    Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine)
3    P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
4    Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
5    Actualisation des tarifs pour les spectacles organisés par la Ville de Bar-le-Duc au théâtre municipal
6    Restructuration et mise aux normes du centre nautique municipal - Participations financières
7    Centre nautique - Nouveau plan d'organisation de la sécurité   et de surveillance (P.O.S.S.)
8    Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l'année 2007
9    Subventions à caractère sportif
10    Minigolf - Attribution d'une subvention à l'association - Pagode
11    Contrat Éducatif Local 2006/2007 - Subventions
12    C.C.A.S. - Subvention
13    Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l'année 2007/2008
14    Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc
15    Extension des missions du service « Politique de la Ville »
16    Vente d'immeuble à l'OPAC de la Meuse
17    Acquisition d'un immeuble 1 Rue des Romains
18    Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche
19    Pôle d'échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - participations financières
20    Contournement de Bar-le-Duc
21    Gare multimodale - Avenant à la convention du 5 juillet   2005 passée avec l'EPF Lorraine
22    Dénomination du camping municipal
23    Dénomination du pôle petite enfance
24    Adhésion à l'association « Les Villes Moyennes du T.G.V. Est Européen »
25    Modification de l'organigramme
26    Modification de l'organigramme-Création d'un poste de chargé de mission
27    Fixation des ratios pour l'avancement de grade des agents de   catégorie C
28    Information au Conseil Municipal sur les marchés passés en procédure adaptée
29    Rapport d'information sur le S.I.T.U.B.
30    Recouvrement de charges entre la Ville de Bar-le-Duc et le SITUB
31    Admissions en non-valeur et titres annulés
32    Décisions modificatives
33    Indemnisation- Sinistre à l'ex-Leclerc
34    Exonération de la taxe foncière - Pôle de compétitivité  - M.I.P.I.
35    Groupement de commandes Assurances -Élection d'un membre
36    Convention portant groupement de commande - Chèques restaurant / téléphonie fixe
37    Transfert des résultats eau/assainissement du BP Ville vers le      BP Codecom
38    Mur de la gare routière - Avenant n° 1 (*)
39    Maîtrise d'oeuvre - aménagement du pôle multimodale -Avenant n° 1 (*)
40    Travaux de mise en conformité de l'ex-Leclerc - Avenant n° 1 pour les lots menuiseries et peinture (*)
41    Attribution de marché - Voirie sur bon de commandes (*)

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